Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LES CAVES SAINT JEAN
Numéro de dépôt :
1641930
Date de dépôt :
07/04/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/04/1996
Présentation de la marque LES CAVES SAINT JEAN
Déposée le 7 avril 1986 par Alain PERRAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES CAVES SAINT JEAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LES CAVES SAINT JEAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1641930.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CAVES SAINT JEAN est expirée depuis le 7 avril 1996.
Alain PERRAUD a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-27